Programmes et politiques pour les inventeurs indépendants et les petites entreprises
Inventeurs qui se qualifient comme une petite entité (par exemple, inventeur indépendant, une petite entreprise ou un organisme sans but lucratif) sont admissibles à une réduction de 50 pour cent dans l' USPTO le dépôt de l ', émission et les frais d'entretien. Cela se traduit par des économies de milliers de dollars par rapport à ce que les grandes sociétés paient.
L'USPTO Programme d'aide aux inventeurs qui est spécifiquement conçu pour les petits inventeurs et les entrepreneurs par:
- Création et affichage des modules de formation informatique sur le site Web USPTO.
- Affichage des podcasts sur le système iTunes. Le module de formation assistée par ordinateur ", concept à la protection», s'est avéré être très populaire.
- Webcasting présentations aux affaires universitaires et des classes entrepreneuriat
- Recevoir et répondre aux questions via un inventeur boîte aux lettres dédiée: independentinventor@uspto.gov
- Dotation d'un dédié au numéro sans frais pour les demandes inventeur indépendant (1-800-786-9199)
- Le maintien d'une page de ressources inventeurs dans le site Web USPTO
- Hébergement conférences sur l'éducation. Par exemple, la 14e Conférence annuelle indépendante inventeurs se tiendra sur le campus de l'USPTO à l'automne de 2010, et apportera des centaines d'inventeurs avec des experts privés et publics du secteur de la propriété intellectuelle et l'entrepreneuriat.
L'USPTO publie un avis dans son journal officiel , un brevet est disponible pour licence ou vente. Il ya un prix modique (actuellement de 25 $) pour ce service, qui offre une grande visibilité pour les inventeurs indépendants.
L'USPTO a également un Centre d'Assistance marques (1-800-786-9199) pour les aider sur des questions de marques et, en particulier, chercher à comprendre les marques, les poursuites et les processus de maintenance. Cette information est également disponible sur notre site et la base de données de marques à travers lequel les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent rechercher des marques potentiellement conflictuels enregistrés au fédéral et dans l'attente des applications.
L'USPTO gère une hotline (1-866-999-HALT) de la Stratégie pour les ciblant le piratage organisé (STOP) visant à protéger leurs droits de propriété intellectuelle aux États-Unis et à l'étranger. Cette hotline est géré par des avocats avec une expertise approfondie dans la protection et l'application de la gamme complète des droits de propriété intellectuelle dans les États-Unis et partout dans le monde. .
L'USPTO propose également les programmes suivants gratuite pour les inventeurs indépendants:
o Campagne de sensibilisation intellectuelle Propriété (IAPC) «Principes de base IP" des programmes, offerts à l'échelle nationale depuis 2005 à plus de 1.000 PME. Ces événements comprennent des présentations sur la façon de protéger et de respecter les brevets, secrets commerciaux, marques, noms de domaine et droits d'auteur national et international.
o USPTO Chine "roadshows" offerts aux entreprises à travers les Etats-Unis, dont la plupart sont des PME qui manquent de ressources et l'expertise disponibles pour les grandes entreprises.
o sur le Web séminaires sur une gamme complète de questions de propriété intellectuelle qui sont adaptés aux enjeux les plus critiques IP pour les petites entreprises et les inventeurs indépendants.
L'USPTO, en collaboration avec la Small Business Administration, offre une heure 1-1/2 basée sur le Web "Tutoriel PME Formation IP» via le site Web STOPFakes.gov. Ceci fournit un aperçu complet de la propriété intellectuelle notamment les brevets, secrets commerciaux, marques, noms de domaine et droits d'auteur.
L'USPTO a un réseau de bibliothèques de brevets de marques de dépôt (PTDL), qui sont une ressource locale riche pour les petites entreprises, les firmes de recherche et développement, laboratoires universitaires et gouvernementaux, et les inventeurs indépendants et les entrepreneurs. Services à la bibliothèque sont gratuits, et comprendra une assistance en accédant et en utilisant des documents de brevet et de marque, de la formation sur les bases de l'USPTO, l'obtention de l'accès au site Web de l'USPTO, et l'hébergement des séminaires publics sur des sujets de propriété intellectuelle pour débutants et expérimentés innovateurs. Il ya 82 bibliothèques PTDL dans 45 états, le District de Columbia et à Puerto Rico.
L'administration Obama a récemment annoncé un "one-stop shop" initiative pour simplifier la bureaucratie gouvernementale et apporter des services directement aux entreprises et aux entrepreneurs. La nouvelle initiative, annoncée par le secrétaire Locke en Juin, intègre des programmes ministériels qui peuvent aider les entreprises à presque tous les points de leur cycle de vie. Agences, y compris variée Commerce USPTO soutenir cette initiative.
Le 22 Octobre, Kappos directeur a tenu la première d'une série de tables rondes avec des inventeurs indépendants pour entendre leurs réflexions et leurs préoccupations et de discuter comment l'USPTO peut être utile pour eux.
Autres programmes de l'USPTO avec des avantages pour les inventeurs et les petites entreprises
L'USPTO a des programmes de plusieurs brevets qui détiennent des avantages pour les inventeurs et les petites entreprises. Ces programmes aident à accélérer la poursuite de brevets afin que le demandeur trouve plus rapidement si un brevet sera délivré, accélérant ainsi les opportunités d'investissement potentielles et / ou mettre des produits sur le marché.
o examen accéléré: Garantit une action finale dans un an. La procédure d'examen accéléré a été conçu pour donner aux requérants des brevets de qualité en moins de temps. En échange de l'examen rapide, les examinateurs de brevets recevront de l'information plus ciblée et plus détaillées sur l'invention et la technique le plus proche des demandeurs. Cette avance de divulgation accrue par les candidats aidera les examinateurs plus rapidement prendre la bonne décision quant à savoir si une invention revendiquée mérite un brevet.
o premier pilote Interview d'action: Un candidat a droit à un entretien avec l'examinateur de brevets avant le premier rapport du Bureau sur le fond dans une application nouvelle utilité. Le programme a montré que les avantages du processus de brevet lorsque l'interaction entre le demandeur et l'examinateur est renforcée au début de l'examen parce que les questions de brevetabilité peuvent être résolus au début lorsque le demandeur et l'examinateur de discuter entre eux en tête-à-un. Pour les applications impliquées dans le projet pilote initial, le taux d'indemnité de la première action multiplié par six par rapport aux demandes de la région de la même technologie n'est pas impliqué dans le pilote.
o Programme pilote pour accélérer le processus de brevets pour les inventeurs de petite entité: Un programme pilote par lequel un demandeur peut avoir une application d'un statut spécial pour examen, à savoir: si le demandeur abandonne expressément une autre application en co-instance sans examen. Ce programme permettra aux candidats d'avoir de multiples applications actuellement en instance devant l'USPTO pour avoir plus de contrôle sur la priorité avec laquelle leurs demandes soient examinées tout en stimulant une réduction de l'arriéré des demandes de brevet non examinées en instance devant l'USPTO. Le pilote commencera un programme pour les petites entités, avec une expansion prévue à l'autre pour une date ultérieure.
o EFS Mentions légales: Ce changement de procédure permet à des entrepreneurs plutôt que des employés de soumettre les documents de demande de brevet via le système EFS-Web électronique. Depuis les petites entités sont plus susceptibles de bénéficier du soutien de contrat (comme ils ne peuvent pas dédier une personne ressource à elle), cela sera particulièrement utile pour les inventeurs et les petites entités.
Dernière mise à jour: Mars 27th, 2010