Politiques et programmes pour les inventeurs indépendants et les petites entreprises
Inventeurs qui se qualifient comme une petite entité (par exemple, inventeur indépendant, une petite entreprise ou un organisme sans but lucratif) sont admissibles à une réduction de 50 pour cent dans l' USPTO dépôt, d'émission et les frais d'entretien de l '. Cela se traduit par des économies de milliers de dollars par rapport à ce les grandes sociétés paient.
L'USPTO Programme d'aide aux inventeurs qui est spécifiquement conçu pour les petits inventeurs et les entrepreneurs par:
- Création et affichage des modules de formation en informatique sur le site Web de l'USPTO.
- Affichage des podcasts sur le système iTunes. Le module de formation assistée par ordinateur, «Concept de protection», s'est avéré être très populaire.
- présentations de webdiffusion pour les entreprises universitaires et des classes de l'entrepreneuriat
- Recevoir et répondre aux questions des inventeurs via une boîte aux lettres dédiée: independentinventor@uspto.gov
- La dotation d'un numéro gratuit dédié aux demandes de renseignements inventeur indépendant (1-800-786-9199)
- Maintenir une page de ressources des inventeurs dans le site Web de l'USPTO
- L'organisation de conférences de l'éducation. Par exemple, la 14e conférence annuelle des inventeurs indépendants se tiendra sur le campus de l'USPTO à l'automne 2010, et réunira des centaines d'inventeurs avec des experts du secteur privé et du secteur public en matière de propriété intellectuelle et de l'entrepreneuriat.
L'USPTO publie un avis dans la Gazette officielle selon laquelle un brevet est disponible pour octroi de licences ou de vente. Il ya un prix modique (actuellement 25 $) pour ce service, qui offre une grande visibilité pour les inventeurs indépendants.
L'USPTO a également un centre de marques d'assistance (1-800-786-9199) pour l'aide en matière de marques de commerce et, en particulier, dans la compréhension des processus de la recherche de la marque, poursuites et d'entretien. Cette information est également disponible sur notre site Web et la base de données des marques à travers lequel les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent rechercher potentiellement conflictuels marques enregistrés au fédéral et dans l'attente applications.
L'USPTO gère une hotline (1-866-999-HALT) dans le cadre de la Stratégie pour le ciblage piratage organisé initiative (STOP) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle aux États-Unis et à l'étranger. Cette hotline est géré par des avocats ayant une expertise approfondie dans la protection et le respect de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle aux États-Unis et partout dans le monde. .
L'USPTO propose également des programmes gratuits suivants aux inventeurs indépendants:
o Campagne de sensibilisation à la propriété intellectuelle (IPAC) des programmes «Basics IP», a offert l'échelle nationale depuis 2005 à plus de 1000 PME. Ces événements comprennent des présentations sur la façon de protéger et de faire respecter les brevets, les secrets commerciaux, marques, noms de domaine et droits d'auteur national et international.
o USPTO Chine "roadshows" offert aux entreprises à travers les États-Unis, dont la plupart sont des PME qui manquent de ressources et l'expertise disponibles pour les grandes entreprises.
o Séminaires sur le Web sur une gamme complète de questions de propriété intellectuelle qui sont adaptées aux questions de propriété intellectuelle les plus importants pour les petites entreprises et les inventeurs indépendants.
L'USPTO, en collaboration avec l'Administration des petites entreprises, offre une heure basée sur le Web "PME Tutoriel de formation des IP" 1-1/2 à travers le Site STOPFakes.gov. Cela donne un aperçu complet de la propriété intellectuelle y compris les brevets, les secrets commerciaux, marques, noms de domaine et les droits d'auteur.
L'USPTO a un réseau de brevets marques bibliothèques de dépôt (PTDL), qui sont une ressource locale riche pour les petites entreprises, la recherche et les entreprises de développement, laboratoires universitaires et gouvernementaux, et les inventeurs et les entrepreneurs indépendants. Services dans les bibliothèques sont gratuites et comprennent une aide à l'accès et l'utilisation de documents de brevets et de marques, de la formation sur les bases de données USPTO, l'obtention de l'accès au site Web de l'USPTO et l'accueil des séminaires publics sur les questions de propriété intellectuelle pour les novices et les innovateurs expérimentés. Il ya 82 bibliothèques PTDL dans 45 États, le District de Columbia et Porto Rico.
L'administration Obama a récemment annoncé une initiative "guichet unique" pour simplifier la bureaucratie gouvernementale et offrir des services directement aux entreprises et aux entrepreneurs. La nouvelle initiative, annoncée par le secrétaire Locke en Juin, intègre les programmes ministériels qui peuvent aider les entreprises à presque tous les points de leur cycle de vie. Organismes, y compris variées de commerce USPTO-soutenir cette initiative.
Le 22 Octobre, Directeur Kappos a tenu la première d'une série de tables rondes avec des inventeurs indépendants pour entendre leurs réflexions et leurs préoccupations et discuter de la façon dont l'USPTO peut être utile pour eux.
Autres programmes USPTO avec des avantages pour les inventeurs et les petites entreprises
L'USPTO a plusieurs programmes en matière de brevets qui détiennent des avantages pour les inventeurs et les petites entreprises. Ces programmes aident à accélérer les poursuites en matière de brevets afin que le demandeur trouve plus rapidement si un brevet sera délivré, accélérant ainsi les possibilités d'investissement potentiel et / ou la commercialisation de produits.
o examen accéléré: Garantit une décision définitive d'ici un an. La procédure d'examen accéléré est conçu pour donner aux candidats des brevets de qualité en moins de temps. En échange de l'examen rapide, les examinateurs de brevets recevront des renseignements plus précis et détaillé de l'invention et l'art antérieur le plus proche des requérants. Cet accroissement initial de la divulgation par les candidats aidera les examinateurs font plus rapidement la bonne décision quant à savoir si une invention revendiquée mérite un brevet.
o Première action Interview Pilot: Un candidat a droit à un entretien avec l'examinateur de brevets avant le premier rapport du Bureau sur le bien-fondé d'une nouvelle application de service. Le programme a montré que les avantages du processus de brevets lorsque l'interaction entre le candidat et l'examinateur est renforcée au début de l'examen parce que les questions de brevetabilité peuvent être résolus tôt lorsque le demandeur et l'examinateur en discuter en tête-à-un. Pour les applications impliquées dans le projet pilote initial, le taux de l'indemnité de premiers action multiplié par six par rapport aux demandes provenant de la même zone de la technologie n'est pas impliqué dans le projet pilote.
o Programme pilote pour accélérer le processus de brevet pour les petits inventeurs d'entités: un programme pilote par lequel le demandeur peut avoir une application d'un statut particulier pour l'examen: à savoir, si le demandeur abandonne expressément une autre demande non examinée en co-instance. Ce programme permettra aux candidats ayant de multiples applications actuellement pendante devant le USPTO pour avoir plus de contrôle sur la priorité avec laquelle leurs demandes soient examinées tout en stimulant une réduction de l'arriéré des demandes de brevet non examinées en instance devant l'USPTO. Le pilote va commencer comme un programme pour les petites entités, avec extension à d'autres planifiée pour une date ultérieure.
o EFS Mentions légales: Ce changement de procédure permet aux entrepreneurs plutôt que des employés de soumettre les documents de demande de brevet par l'intermédiaire du système électronique EFS-Web. Comme les petites entités sont plus susceptibles de bénéficier de l'appui du contrat (car ils ne peuvent consacrer une ressource du personnel de celle-ci), ce sera particulièrement utile pour les inventeurs et les petites entités.
Dernière mise à jour: Le 27 Mars, 2010